Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN SUPER
CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1015910
Date de dépôt :
27/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAIN SUPER

Déposée le 27 janvier 1977 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAIN SUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE, domicilié(e) syndicat professionnel, régi par la loi du 21 mars 1884, 27, avenue d'Eylau, à PARIS. - France.

La marque PAIN SUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAIN SUPER est expirée depuis le 27 janvier 1987.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : COORDINATION NATIONALE DES METIERS DE BOUCHE , LE 31 , MAITRE ARTISAN BOULANGER DE FRANCE , PAIN ARTISAN DE FRANCE , LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION , RECOMMANDE PAR VOTRE BOULANGER , BOULANGER DE FRANCE , Le Cotillon , PACTE QUALITE PAIN , PAIN ARTISANAL DE FRANCE


CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE et BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE - syndicat professionnel, régi par la loi du 21 mars 1884, 27, avenue d'Eylau, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Pain, produits de panification.